Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS YON FIGEAC
Numéro de dépôt :
968857
Date de dépôt :
09/07/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CLOS YON FIGEAC
Déposée le 9 juillet 1976 par Société Civile du Château Laroze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS YON FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS YON FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS YON FIGEAC est expirée depuis le 9 juillet 1986.
Société Civile du Château Laroze a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537